Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAKET'FROID
Sté SCHWEITZER S.A

Numéro de dépôt :
1584944
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
30/03/2000

Présentation de la marque PAKET'FROID

Déposée le 30 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) Sté SCHWEITZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « PAKET'FROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté SCHWEITZER domicilié(e) 22, avenue Foch - B.P 21, 54002 NANCY CEDEX - France.

La marque PAKET'FROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Sté SCHWEITZER a également déposé les autres marques suivantes : PAKET'SACS


Sté SCHWEITZER S.A - 22, avenue Foch - B.P 21, 54002 NANCY CEDEX - France


Inscription le 13 octobre 1997 - Concession de licence n°244117 - Publication au BOPI 1997-10-13

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages et autres matériaux métalliques;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes.Papier et articles en papier, cartons et articles en carton;matières adhésives;clichés.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets préfabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), instruments et matériel de nettoyage; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.